Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT
Insta SARL

Numéro de dépôt :
3121824
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT de Insta

Présentation de la marque INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT

Déposée le 20 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Insta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Insta domicilié(e) 26 ter rue Nicolaï, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 838 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LEBIB Riedh Insta - France.

La marque INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT est expirée depuis le 20 septembre 2011.

Insta a également déposé les autres marques suivantes : INSAM , INSTA INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AVANCEES , INSTA-NETWORK


Insta SARL - 26 ter rue Nicolaï, 75012 PARIS - France - SIREN 412838997


MR LEBIB Riedh Insta - France


Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Logiciel, équipements pour le traitement de l'information. Matériel d'enseignement Education, formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.